Déposée le 11 octobre 2000 par la société TV METEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CIEL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est la société TV METEO domicilié(e) Société Anonyme, 15, rue Cognacq-Jay, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 326 285 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.
La marque CIEL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057187.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TV METEO - Société Anonyme, 15, rue Cognacq-Jay, 75007 PARIS - France - SIREN 393326285
SCP DTMV - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Services d'informations météorologiques, notamment mesure de la température, de l'air et de l'eau, des précipitations, de l'humidité, de la nébulosité, de l'insolation, de la force du vent et de l'état d'enneigement ; services d'informations sur les risques d'avalanches, de feux de forêt, de pollution, de crues et de cyclones ; étude et analyse des pollutions atmosphériques ; assistance météorologique et notamment dans les domaines de l'aéronautique, de la marine, de l'agriculture, des transports, de la gestion de la production d'électricité et dans l'organisation d'évènements ; étude et analyse des données métrologiques ; services d'informations sur la circulation automobile ; services d'informations météorologiques par messages et images, notamment par voie télématique, par terminaux d'ordinateurs et par le réseau Internet en ligne ou en temps différé ; services de consultations météorologiques, services d'informations et de consultations sur la protection de l'environnement.
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